Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FARINES DE HAUTE MOUTURE
MINOTERIE VULLIERMET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4253072
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
LES FARINES DE HAUTE MOUTURE de MINOTERIE VULLIERMET

Présentation de la marque LES FARINES DE HAUTE MOUTURE

Déposée par voie électronique le 1 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE VULLIERMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FARINES DE HAUTE MOUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE VULLIERMET domicilié(e) 151 rue Henry Bordeaux - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 620 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

La marque LES FARINES DE HAUTE MOUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253072.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FARINES DE HAUTE MOUTURE arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

MINOTERIE VULLIERMET a également déposé les autres marques suivantes : CRAPAHUT , LA BELLISSIMA FARINE DE HAUTE QUALITE , LA COQUELICOT , LE MOULIN DE BONNEVIE , PAIN D'ALPAGE , LE MOULIN DU BON'EPI , PAIN FLORIMONT , NEIGE DE SAVOIE , BOULANGERIE COMME A LA MAISON


MINOTERIE VULLIERMET, Société par actions simplifiée - 151 rue Henry Bordeaux - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France - SIREN 745620674


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Farines et préparations faites de céréales, produits de minoterie.